Conditions générales

« Les livraisons se font sous les conditions n°409/1995 déposées au greffe du Tribunal d’Arrondissement d’Utrecht. Ces conditions restent d’application pour les livraisons, indépendamment de toute clause contraire de la part de l’acheteur, à moins que celle-ci soit stipulée spécifiquement et explicitement dans nos conditions de vente. Aucun droit ne peut être tiré d'une simple référence aux conditions générales d'achat. Voir le fichier des conditions générales.

Généralités
1. Nos conditions s’appliquent à toutes nos offres ainsi qu'à tous les contrats conclus par nous, de même que

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8081 HC Elburg,
Les Pays-Bas
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